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Zɣ Wikipedia

Afaylu anṣli (Afaylu SVG, tabadut n 171 × 159 id piksil, tiddi n ufaylu: 37 kio)

Afaylu ad ikka d Wikimedia Commons, iẓḍar ad ittusmras ɣ isntay yaḍnin. Aglam illan ɣ tasna nns n uglam illa ddaw as.

Azgzl

Aglam
English: UNESCO logo English
Asakud
Asagm United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization
Amgay United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization

Taragt

Logo
Public domain
Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

En résumé, ce fichier est dans le domaine public aux États-Unis car :

  1. il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
  2. il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).
Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.
Attention: vous devez, vérifier que ce document est un document officiel de l'ONU publié aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint ⵜⴰⴼⵔⴰⵏⵙⵉⵙⵜ

Amzruy n ufaylu

Adr i usakud/akud ad tẓrt afaylu mk lli tt inn ikka ɣ tizi ann.

Asakud/AkudTawlaft mẓẓinImnadnAsmrasAxfawal
amiran28 Ɣuct 2015 à 11:12Mẓẓi n lqim ɣ tizi 28 Ɣuct 2015 à 11:12171 × 159 (37 kio)John CummingsUser created page with UploadWizard

tasna ad iḍfarn gis afaylu ad:

Aswuri aɣzuran n ufaylu

Id wiki ad ar swurin s ufaylu ad:

Ẓruggar f ussmrs amatay n ufaylu ad.

Metadata

Yuma ufaylu ad umlan yaḍnin, lli d tfl takamirat tuṭunit nɣ d aṣfḍ ittusmrasn i usnflul nns.

Iɣ ibadl afaylu zɣ addad nns amzwaru, kra n ifruritn, ur ɣint ad gint d timkdant s ufaylu amiran.

Yurrid zɣ "https://shi.wikipedia.org/wiki/Afaylu:UNESCO_logo_English.svg"